Conformément à la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’économie numérique et la loi n°2004-575 du 21 juin 2014 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès et de modification aux informations vous concernant auprès de Sic Marking. Toute reproduction partielle ou intégrale par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Sic Marking est illicite et constituerait une contrefaçon.
Toute consultation et utilisation du site www.sic-marking.fr implique l’acceptation sans restriction, ni réserve d’aucune sorte, des termes de la réglementation édictée ci-dessous. Par conséquent, tout accès au site www.sic-marking.fr est soumis à cette réglementation ainsi qu’aux lois en vigueur. SIC Marking a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL enregistré sous le numéro N° 2047284.
Bandeau Cookie
Ce bandeau d’information apparaît à chaque visite sur notre site pour vous informer de la mise en place de cookies et autres tags. Vous pouvez à tout moment paramétrer la gestion de ces cookies sur votre navigateur web.
En continuant votre navigation sur ce site, vous acceptez donc l’utilisation de ceux-ci pour que nous puissions collecter des statistiques liées à votre navigation. Notre objectif est vous proposer une meilleure expérience utilisateur (ergonomie) et mieux connaître vos attentes. Nous pouvons être amenés à diffuser de la publicité ciblée et adaptée à vos centres d’intérêts.
Contenu
Le site www.sic-marking.fr contient des informations relatives à l’offre Sic Marking. Toute information fournie sur ce site l’est exclusivement à titre indicatif. L’information contenue sur ce site ne constitue pas une offre de vente. L’information contenue sur ce site est conçue pour être aussi exhaustive que possible. Sic Marking se réserve cependant le droit d’apporter, à tout moment et sans préavis, des modifications aux produits ou services, à leurs caractéristiques et disponibilité.
Direction de la publication :
Gérard Barraud
Hébergement du site web:
EOLAS
29 rue Servan
38000 GRENOBLE
Copyright, avis de propriété intellectuelle et industrielle
La présentation et le contenu de ce site sont intégralement protégés par la réglementation relative à la protection des droits de propriété intellectuelle et industrielle.
Ce site est la propriété de :
SIC Marking SASU
195, rue des Vergers
69480 POMMIERS
Tél :04 72 54 80 00
Siret : 38877886200028
Les informations, textes, images ou graphiques ne peuvent être utilisés qu’à titre strictement personnel et dans un but non commercial. Toute forme de reproduction, de modification, de transmission, d’attribution de licence ou de publication de tout ou partie de ce matériel, à quelque fin que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Sic Marking, sauf pour être visionné.
Sic Marking est une marque déposée
Il est interdit de l’utiliser, de la télécharger de manière définitive, de les reproduire ou de les diffuser de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de Sic Marking ou, le cas échéant, des tiers concernés.
Produits et documents non contractuels.
Hyperliens
Le site www.sic-marking.fr peuvent contenir des liens hypertextes menant à d’autres sites Internet totalement indépendants du site www.sic-marking.fr.
Sic Marking ne suppose aucunement, ni ne garantit que les informations contenues dans de tels liens hypertextes ou dans tout autre site Internet soient exactes, complètes ou véridiques. Dès lors, tout accès à un autre site Internet lié au site "http://www.sic-marking.fr" s’effectue sous la propre responsabilité, pleine et entière, de l’utilisateur.
Responsabilité limitée
Sic Marking décline spécifiquement toute responsabilité pour les éventuels préjudices directs, indirects, accidentels, consécutifs ou spéciaux liés à l’accès ou à l’utilisation du site www.sic-marking.fr ou subis en conséquence de ceux-ci, y compris, mais sans s’y limiter, à toute perte ou dommage provoquées par des virus affectant l’équipement informatique de l’utilisateur ou résultant du crédit accordé à une information obtenue par le biais du site www.sic-marking.fr.
Mise à jour de la réglementation du site
Sic Marking se réserve le droit de mettre à jour la présente réglementation du site à tout moment, en fonction des impératifs commerciaux, et invite dès lors l’utilisateur à visiter la présente page lors de chaque consultation du site afin d’y prendre connaissance de ladite réglementation.
English
Français
简体中文